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Recueil des actes administratifs 2023

Délibération n°CA_2023_12.11 - Adoption du Budget rectificatif n°2 de l'exercice 2023 de l'établissement

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Délib CA_2023_12.11_BR2-2023.pdf (format PDF / 595.90kB)

Délibération n°CA_2023_12.12 - Adoption du budget initial de l'exercice 2024 de l'établissement

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Délib CA_2023_12.12_BI_2024.pdf (format PDF / 591.33kB)

Délibération n°CA_2023_03.02 - Adoption du compte financier de l'exercice 2022

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ca_2023_03.02_cf_2022.pdf (format PDF / 529.64kB)

Délibération n°CA_2023_03.03 - Adoption du budget rectificatif n°1 2023

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ca_2023_03.03_br1_2023.pdf (format PDF / 523.03kB)

Délibération n°CA_2023_03.04 - Adoption du plan d'amortissement complémentaire pour les biens immobilisés de l'établissement

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Délibération n°CA_2023-07.10 fixant les modalités de déclaration liées à l'exercice de la pêche maritime de loisir dans le périmètre du Parc national des Calanques (cœur et aire maritime adjacente)

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DI_2023_211_France_Televisions_France_3_Provence_Alpes

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DI_2023_211_FR3.pdf (format PDF / 318.94kB)