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Recueil des actes administratifs 2021

Arrêté N°AR-2021-18_Annule et remplace l'arrêté n°AR-2021-12 - Liste des marins autorisés à exercer l'activité commerciale de conduite à titre professionnel de navires de plaisance à moteur loués en cœur de Parc national des Calanques en 2021

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Arrêté n°AR-2021-11_Annule et remplace l'arrêté n°AR-2021-09 - Liste des opérateurs et navires bénéficiant d’une autorisation spéciale permettant aux navires loués d’être supports d’une activité de conduite à titre professionnel en cœur marin 2021

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Arrêté n°AR-2021-12_Annule et remplace l'AR n°AR-2021-08_ Liste des marins autorisés à exercer l'activité commerciale de conduite à titre professionnel de navires de plaisance à moteur loués en cœur de Parc national des Calanques en 2021

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Décision_individuelle_2021_250_ARKOSE&Co_Pietro_SAMBUY

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di_2021_250_arkoseco.pdf (format PDF / 249.91kB)

Décision_individuelle_2021_249_Jet_Systems_Hélicoptères_Services

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di_2021_249_jshs.pdf (format PDF / 197.44kB)

Décision individuelle n°DI_2021_206_Ville de Marseille_Conservatoire du Littoral_Agnès_VINCIE_

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di_2021_206_vdm_cdl.pdf (format PDF / 531.93kB)